Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société AE2 assume l’exécution des prestations confiées par le Client telles que mentionnées sur le bon de commande ou le devis signé. En conséquence, la passation de toute commande par le Client emporte l’adhésion pleine et entière de ce dernier aux présentes conditions générales annexées au bon de commande, sauf conditions particulières consenties par la société AE2 et figurant comme telles sur le bon de commande. Toute condition contraire posée par le Client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à la société AE2, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Article 2 – Obligations
La société AE2 s’engage à :
2.1 Exécuter les prestations commandées conformément au cahier des charges remis par le Client ou aux spécifications du bon de commande, en mettant en œuvre les moyen humains et techniques adéquats et nécessaires,
2.2 Formuler toutes remarques, commentaires et/ou suggestions permettant d’améliorer l’efficacité de sa mission,
2.3 Faire preuve d’esprit critique quant aux remarques formulées par le Client et prendre les mesures correctives qui s’imposent,
2.4 Conseiller le Client sur tous les aspects liés à sa politique de communication,
2.5 Se conformer à la réglementation, aux usages et aux règles applicables à son domaine d’activité et à celui du Client.
Article 3 – Collaboration du Client
Le Client s’engage à :
3.1 Désigner une personne responsable et disponible, chargée de répondre aux questions de la société AE2 et de valider chacune des réalisations soumises ;
3.2 Fournir tous documents écrits et informations nécessaires permettant à la société AE2 une parfaite appréhension du marché, de la situation du Client face à ce marché, de la problématique de communication et de l’ensemble des contraintes liées à l’exécution des prestations ;
3.3 Lever toutes ambiguïtés ou imprécisions dès qu’il en aura connaissance en apportant à la société AE2 toutes informations et en la mettant en contact avec les personnes compétentes sur l’objet de la prestation ou concernées par celle-ci.
Article 4 – Moyens mis en œuvre & garanties
4.1 La société AE2 reste seule juge des différents moyens qu’il lui appartient de mettre en œuvre pour réaliser les prestations commandées par le Client.
La société AE2 garantit qu’elle exécutera lesdites prestations dans le strict respect des dispositions contractuelles signées avec le Client, des règles de l’art ainsi qu’avec toute la compétence et le professionnalisme requis.
4.2 La société AE2 garantit que les créations réalisées ne contiennent aucun emprunt non autorisé à une autre œuvre susceptible d’engager la responsabilité du Client et aucun élément de nature à violer les lois et règlements en vigueur.
4.3 Tous les documents techniques remis par le Client demeurent la propriété exclusive de ce dernier, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle, et doivent lui être restitués à sa demande. La société AE2 s’engage à ne faire aucun usage de ces documents susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du Client et s’engage à ne les divulguer, sous quelque forme que ce soit, à aucun tiers.
Article 5 – Calendrier, corrections d’auteur & validation
5.1 La remise des documents se fera conformément au planning défini sur le bon de commande et/ou dans le cahier des charges défini par le Client et annexé au bon de commande.
5.2 Chaque document soumis par la société AE2 au Client fera l’objet d’une validation dans l’une des conditions suivantes :
– Par e-mail avec signature/accord de la personne responsable de la validation.
– Par accord écrit, signé et remis en mains propres par la personne responsable.
5.3 Toute demande de correction d’auteur émise auprès de la société AE2 par une ou plusieurs personnes en charge du projet chez le Client engage l’entière responsabilité du Client. La société AE2 ne saurait être tenue pour responsable des conséquences relatives au manque de concertation desdites personnes.
5.4 Si les corrections d’auteur devaient entraîner de multiples modifications et échanges ou des modifications importantes au contenu du cahier des charges et au calendrier préalablement validés par le Client et de ce fait, aboutir à un remaniement partiel ou total du projet de départ, la société AE2 se réserve le droit de facturer toute prestation engagée à ce stade et de réviser sa proposition commerciale.
5.5 Tout retard dû au fait du Client, notamment suite à un manque de collaboration, une transmission tardive de documents, une remise de documents incomplets ou erronés, un retard relatif à l’approbation de documents fera bénéficier la société AE2 d’un report de délai de livraison au moins égal à la durée de ce retard.
Article 6 – Validation finale, Bon A Tirer (B.A.T.) & Recettage
6.1 Avant le départ pour impression ou toute mise en ligne, la société AE2 soumet au Client pour validation et contre sa signature/accord précédée de la mention «Bon pour impression» ou «Bon pour mise en ligne» ou autre formulation dans ce sens :
– Dans tous les cas, une maquette finale du projet éditée par la société AE2 matérialisant les éléments de création.
– A la demande du Client et stipulé dans le bon de commande, un B.A.T. «imprimeur» de la maquette contractualisant le rendu final des couleurs et des éléments de création (conception, orthographe, visuels, mise en page). Le B.A.T. garantit au Client que les imprimés correspondent à la maquette présentée.
En cas de litige, seul le B.A.T. permet d’éventuelles réclamations auprès de l’imprimeur concerné.
– La signature du B.A.T. ou du bon de recettage par le Client dégage la société AE2 de toute responsabilité en cas de réclamation.
6.2 Dans le cas où le Client ne demande pas de B.A.T., la signature de la maquette finale éditée par la société AE2 fait office de validation et engage la seule responsabilité du Client quant au résultat final chez l’imprimeur concerné. A défaut de validation par le Client de la maquette finale ou d’un B.A.T, le Client est seul responsable. La société AE2 ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles fautes d’orthographe, couleurs erronées, mauvaise qualité d’impression des visuels et des images.
6.3 La société AE2 se réserve le droit de travailler avec les imprimeurs qu’elle estime. Si le Client souhaite confier l’impression à un autre prestataire de son choix, la société AE2 décline toute nt étrangers. Le Client est seul responsable de ses choix de prestataires.
Article 7 – Réception des prestations
7.1 Dans le cas où le Client refuserait d’agréer la maquette de la société AE2, il devrait le notifier à cette dernière dans les 10 jours ouvrables de la réception de la dite maquette.
7.2 En cas de refus d’agrément de la maquette par le Client, ce dernier devra fournir, par écrit, des explications motivées en se référant aux spécifications du cahier des charges. La société AE2 disposera alors d’un délai de 10 jours ouvrables pour accepter la demande du Client ou formuler une nouvelle proposition avec un délai et un prix. Passé ce délai, la société AE2 est réputée avoir accepté la demande du Client.
7.3 Faute d’accord entre les parties après la réception par le Client de la maquette de la société AE2 suite aux possibilités et devis soumis pour réaliser les demandes formulées par le Client, les parties devront décider de la poursuite ou non de l’exécution du présent contrat et des modalités de règlement de la société AE2.
Article 8 – Transports des marchandises et délais de livraison
8.1 Toutes les opérations de transport sont à la charge du Client qui pourra choisir, suivant le type de produit commandé, le mode d’expédition (envoyé par la Poste ou confié à un transporteur suivant le nombre d’exemplaires dans le cas d’imprimés). Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire (le Client qui fera son affaire personnelle de tous recours contre tous transporteurs dans les formes et délais indiqués par la loi. Le transfert des risques et de l’assurance correspondante s’opère à la charge du Client dès que le produit quitte les locaux de l’entreprise désignée pour la livraison des produits commandés. Dès cet instant, le Client est responsable de tous les risques de détérioration, perte, vol, destruction totale ou partielle quelle que soit la cause du dommage, même s’il s’agit d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure. Il lui appartient de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les 48 heures qui suivent la réception des marchandises. Il devra en informer la société AE2 dans le même temps et dans les mêmes formes, à défaut de quoi le droit de réclamation cessera d’être acquis.
8.2 Les délais de livraison dans les commandes ou les confirmations de commandes ne sont donnés qu’à titre indicatif et, en aucun cas, un retard dans la livraison ne peut entraîner une annulation de la vente, un refus des commandes ou des dommages et intérêts. Cependant en cas de dépassement de plus de 8 semaines, les deux parties pourront alors discuter d’une résiliation, dans le cas où le Client n’est pas mis en cause dans ce retard.
8.3 Une fois le site Internet du Client mis en ligne, celui-ci dispose de 5 jours ouvrés pour faire part à la société AE2 d’éventuelles corrections de fond à apporter (corrections orthographiques, changement de photos, liens manquants). Passé ce délai, toute demande d’intervention sur le site livré sera considérée comme de la mise à jour. Le Client devra alors souscrire un forfait de maintenance.
8.4 Les sites Internet sont livrés avec une garantie de 6 mois en cas de bug. Passé ce délai, un devis sera réalisé pour toute correction demandée par le client.
Article 9 – Tarifs & conditions de paiement
9.1 Les tarifs sont exprimés en euros hors taxes. Le prix journalier de AE2 est de 650 euros ht en honoraires de conseil, suivi, développement web, SEO, SEA, SMO. Les prix des prestations de services peuvent évoluer à tout moment sauf devis accepté et retourné par la société AE2. Le paiement se fait par virement ou carte bancaire à l’ordre de la société AE2. Les commandes passées engagent l’acheteur de manière irrévocable sur la prestation et les modalités de paiement de celles-ci, indiquées et détaillées dans le devis signé par le Client (paiement à la commande, à la livraison, en plusieurs fois). Les factures sont payables au siège de la société AE2. Quel que soit le mode de paiement convenu entre les parties, le paiement ne sera considéré comme réalisé qu’après encaissement effectif du prix.
9.2 Toutes les réalisations fabriquées ou imprimées, doivent être réglées à la commande, au plus tard le jour de la livraison. La société AE2 pourra refuser la remise des documents à un Client disposant d’un historique négatif de paiement de ses factures.
9.3 Les forfaits de maintenance sont à régler à la facturation.
9.4 Lors de prestations exécutées et avancées à plus de 85%, en cas de souhait d’abandon du projet par le Client et/ou sans nouvelles de celui-ci depuis plus de 3 semaines, la société AE2 se réserve le droit d’éditer la facture finale du projet et d’en exiger son règlement.
9.5 En cas de retard ou de défaut de paiement d’une échéance, la totalité des sommes dues par le Client devient immédiatement exigible sans formalité.
Elles portent intérêt au taux de 2 fois le taux de l’intérêt légal, sans préjudice de tous dommages et intérêts. De plus le Client devra rembourser à la société AE2 tous les frais occasionnés par le recouvre- ment des sommes dues et notamment les frais d’huissiers ou d’avocats. Aucune réclamation sur le prix ne pourra être acceptée passé un délai de deux semaines après la date de facturation.
Article 10 – Propriété intellectuelle et artistique
10.1. Le Client garantit que tout document communiqué à la société AE2, par lui, ses auxiliaires et/ou ses représentants est libre de tout droit d’auteur, appartenant à un tiers, qui interdirait l’exécution des prestations promises par la société AE2.
10.2. Le Client s’engage irrévocablement à payer, en sa qualité de garant, tous dommages et intérêts qui seraient réclamés à la société AE2, au titre de la violation des droits d’auteur d’un tiers, du fait de l’exécution des services ou prestations acceptées par le Client.
10.3. Le Client garantit que tout document et son support sont sa propriété exclusive ou qu’il en a le droit d’usage non restrictif. Le Client garantit ainsi la société AE2 de toute éviction qu’elle souffrirait dans la totalité ou dans une partie du document ou support, en raison du droit de propriété appartenant à un tiers lors de l’acceptation du contrat ainsi que pendant l’exécution de ce dernier. Le Client autorise expressément la société AE2 à notamment retravailler, retoucher et modifier tous les documents qu’il lui confiera, ainsi qu’à faire des reproductions pour les besoins de l’exécution de la commande.
10.4 La société AE2 cède sur l’œuvre réalisée dans le cadre de l’exécution du présent contrat tous les droits patrimoniaux et moraux de l’auteur et confère au Client les droits d’usage et de diffusion des supports matériels sur lesquels figure ladite œuvre.
10.6 En application de la loi du 12 mai 1980, la société AE2 conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral de la facture.
Article 11 – Responsabilité
11.1 Compte tenu de la nature des prestations qui lui sont confiées et dans un secteur en perpétuelle évolution des normes (normes techniques, mises à jour de l’algorithme Google, etc.), la société AE2 est tenue à une simple obligation de moyens.
11.2 En aucun cas, la société AE2 ne pourra être tenue pour responsable des éventuelles modifications et/ou corrections apportées, par le Client ou par tout tiers désigné par lui, au projet remis par la société AE2.
11.3 Tous les documents et/ou maquettes remis par la société AE2 auront fait l’objet d’une vérification préalable par ses soins. En cas d’erreur ou d’omission, la responsabilité de la société AE2 se limite au remplacement des dits documents.
11.4 Chacune des parties assure sa responsabilité civile suivant les règles de droit commun.
Article 12 – Hébergements par AE2
12.1 Les hébergements sont à renouveler à la date anniversaire, dès réception de la facture.
12.2 Si le règlement n’est pas parvenu dans les 30 jours après réception de la facture, AE2 procédera à une suspension de l’hébergement sans préavis, qui entrainera la coupure immédiate de l’accès au site Internet en ligne. En cas de coupure forcée pour défaut de paiement, des frais de réactivation seront facturés au Client à hauteur de 190€ HT, en plus de la facture d’hébergement impayée. Le paiement est, dans ce cas, exigible immédiatement pour le rétablissement en ligne du site Internet.
12.3 Le montant de l’hébergement pourra être révisé annuellement en fonction des évolutions tarifaires liées à l’hébergeur ou à l’infrastructure.
12.4 Dans le cas où le Client a cessé son activité et souhaite arrêter son site Internet, la facture d’hébergement de l’année suivante ne sera pas à honorer dans le seul cas où le client se manifeste immédiatement. Sans demande de coupure de site dans un délai de 15 jours après réception de la facture, le site Internet est considéré actif et son hébergement en sera renouvelé par la société AE2. Le coût sera alors dû en intégralité.
Article 13 – Confidentialité
La société AE2 et le Client s’engagent à conserver confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelque nature qu’ils soient (économiques, techniques…) auxquels ils auront pu avoir accès au cours de l’exécution du présent contrat.
Article 14 – Cession
Le contrat signé entre le Client et la société AE2 ne pourra en aucun cas faire l’objet d’une cession totale ou partielle, à quelque titre que ce soit.
Article 15 – Résiliations
15.1 Chacune des parties pourra résilier le contrat par lettre recommandée avec avis de réception, en cas de non-respect par l’autre partie de l’une des obligations mises à sa charge au titre du présent contrat et après une médiation restée infructueuse pendant un délai d’un mois.
15.2 Tout contrat pourra également être résilié, par l’une ou l’autre des parties, dans le cas où, suite à un refus de réception des travaux par le Client :
– les parties ne parviendraient pas, dans un délai de 30 jours de ladite réception, à un accord sur les modifications à apporter,
– la société AE2 devrait, pour satisfaire aux modifications imposées par le Client, mettre en œuvre des moyens hors de proportion avec le montant du présent contrat.
15.3 Toute résiliation d’un hébergement d’un site Internet (qu’il soit vitrine ou site marchand sur solution PrestaShop) doit se faire à la date anniversaire où celui-ci a été souscrit (date de mise en ligne du site), par lettre recommandée avec accusé de réception et minimum 30 jours avant. AE2 ne pourra être considéré responsable si l’hébergement résilié est coupé et que le Client n’a pas hébergé son site ailleurs entre-temps. Le site sera alors hors ligne.
15.4 Toute résiliation d’un site Internet entraîne la coupure du site en ligne.
Article 16 – Litiges
Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites relèveront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de NANTES.
CONTRAT D’HÉBERGEMENT SITE INTERNET
1 – Description de l’hébergement
AE2 fourni des hébergements à partir de serveurs dédiés loués chez des opérateurs du type OVH.
Nous proposons plusieurs offres :
• Les offres « mutualisées », sur lesquelles votre site est hébergé sur nos serveurs avec d’autres sites web de nos clients, mais tout en respectant attentivement la « charge » du serveur afin que les performances de tous les sites soient optimales.
• Les offres « d’infogérance », pour lesquelles le serveur dédié loué est entièrement consacré aux sites du client.
Nous travaillons avec des opérateurs type OVH car ils nous fournissent du matériel moderne et de qualité pour les serveurs, ainsi qu’une infrastructure réseau performante. Nous avons également un niveau de support supérieur avec un contact direct en cas de besoin. L’espace disque fourni est adapté en fonction des besoins du site, par défaut 5 Go pour les sites vitrines et 10 Go pour les sites E-commerce. L’espace disque peut être augmenté selon vos besoins, à un tarif qui vous sera communiqué sur devis.
2 – Noms de domaine
Le 1er nom de domaine commandé, si vous n’en avez pas déjà un, est inclus dans le tarif de notre offre.
Il faut qu’il s’agisse d’une extension classique : .fr, .com, etc.
Nous pouvons également prendre en charge la gestion et le renouvellement de tous vos domaines pour un montant qui dépendra de l’extension des domaines souhaités.
Les noms de domaine sont configurés afin que vous soyez bien définis comme propriétaire légal selon les informations que vous nous fournirez.
3 – Hébergement des courriels
AE2 peut se charger de l’hébergement de vos courriels sur ses serveurs dédiés. Mais cela n’est pas obligatoire et nous pouvons aussi configurer vos noms de domaine pour un hébergement des e-mails par un autre fournisseur.
Dans nos offres par défaut, 3 adresses e-mails sont incluses pour les sites vitrines et 5 pour les sites E-commerce, avec 2 Go d’espace disque par adresse.
Ces limitations peuvent être augmentées sur devis.
Un webmail vous est fourni et vous pouvez configurer vos adresses e-mails sur votre logiciel favori en IMAP ou en POP3.
Le serveur SMTP est également inclus dans l’offre pour l’expédition de vos courriels. Nous configurons votre nom de domaine pour la bonne délivrabilité de vos courriels avec un SPF et une clé DKIM. La configuration de vos courriels sur vos différents logiciels de messagerie et terminaux ne fait pas partie de notre prestation.
Nous fournissons les paramètres techniques nécessaires à la bonne configuration : vous êtes ensuite autonome pour effectuer le paramétrage ou le confier à votre prestataire informatique.
4 – Sauvegardes de vos données
Nous avons plusieurs systèmes de sauvegardes afin de garantir vos données dans tous les cas possibles et imaginables :
•Perte de données partielle en bases de données à la suite d’une mauvaise manipulation
• Piratage de votre site web
• Défaut matériel sur nos serveurs dédiés
• Incident important dans un datacenter chez OVH
Nos 3 niveaux de sauvegardes en place :
1. Au niveau de nos serveurs dédiés, il y a toujours une réplication en temps réel sur 2 disques durs. Si un disque dur lâche, il est possible de le remplacer et de le resynchroniser sans aucune perte de données ni aucune interruption de service.
2. Toutes les nuits, les bases de données des sites ainsi que les fichiers importants sont sauvegardées dans un Cloud fourni par OVH. Les données sont ainsi répliquées sur plusieurs serveurs. Nous conservons un fichier de sauvegarde par jour pendant les 30 premiers jours, puis un fichier d’archive le 1er et le 15 de chaque mois pendant 90 jours.
3. Nous avons plusieurs serveurs de sauvegarde. Ces serveurs sauvegardent toutes les données de configuration, tous les fichiers, toutes les bases de données et tous les courriels avec une ancienneté comprise entre 1 et 15 jours au maximum. Ces sauvegardes sont dans un datacenter distant de ceux d’OVH et nous permettent de rétablir un serveur complet en quelques heures.
5 – Pertes de données
Dans le cas d’une perte de données totale et irréversible, suite à la destruction du serveur sur lequel était hébergé votre site : Nous devons remettre en place votre site à partir des sauvegardes.
La perte de données sera au maximum de 24h pour la base de données, les fichiers du site ainsi que les e-mails.
6 – Temps de rétablissement
Nous ne nous engageons pas contractuellement sur une garantie de temps de rétablissement.
Cependant, voici les délais que nous essayerons toujours de respecter, quelle que soit la situation lorsque votre site n’est plus accessible :
• Garantie de temps d’intervention (GTI) : 1 heure 7j / 7 entre 7h et 22h • Garantie de temps de rétablissement :
o 4h si la panne ne provient pas d’une perte totale et irréversible des données. o24h dans le cas où le serveur a été détruit totalement et que votre site doit
être entièrement recréé d’après les sauvegardes.
7 – Abonnement et renouvellement
Nos offres sont soumises à un abonnement annuel.
Contrat infogérance annuelle = hébergement, sauvegarde, maintenance CMS et SITE , SAV. Les hébergements sont à payer dès réception de votre facture, selon les moyens que nous proposons habituellement : Prélèvement automatique, Virement bancaire, Carte bancaire en ligne ou chèque.
En cas de non-règlement dans les 30 jours suivants l’envoi de la facture, AE2 se réserve le droit de suspendre votre hébergement sans avertissement préalable.
8 – Résiliation
La résiliation de votre hébergement est possible à tout moment. Un formulaire de résiliation vous sera envoyé afin que vous nous précisiez vos choix concernant votre nom de domaine, vos courriels, etc.
La période déjà facturée restera due en totalité, vous devez donc anticiper le renouvellement automatique selon la date anniversaire de votre facturation. Si vous ne nous avez pas prévenu de l’arrêt de votre activité ou de la coupure de votre site, l’hébergement continuera à être renouvelé automatiquement et les périodes d’hébergement facturées seront dues.
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